Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COMTE DE MONTAVIEUX
JEAN-FRANCOIS BECK

Numéro de dépôt :
3814120
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
DOMAINE DU COMTE DE MONTAVIEUX de JEAN-FRANCOIS BECK

Présentation de la marque DOMAINE DU COMTE DE MONTAVIEUX

Déposée le 11 mars 2011 par JEAN-FRANCOIS BECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU COMTE DE MONTAVIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est JEAN-FRANCOIS BECK domicilié(e) 14 RUE DES TONNELIERS - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS BECK domicilié(e) 14 RUE DES TONNELIERS - 21200 - BEAUNE - France.

La marque DOMAINE DU COMTE DE MONTAVIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COMTE DE MONTAVIEUX est expirée depuis le 11 mars 2021.

JEAN-FRANCOIS BECK a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'ASIE , Chateau Rouge , BARON DE REBACQUE , François de Châtelerouge , X.OR , BARON DE REBACQUE , LA COMEDIE DU VIN , La Calèche , Marquis de Montassieux


JEAN-FRANCOIS BECK - 14 RUE DES TONNELIERS - 21200 - BEAUNE - France


JEAN-FRANCOIS BECK - 14 RUE DES TONNELIERS - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615544 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine protegée.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.